Mentions légales.
Informations légales relatives à l'éditeur et à l'hébergement du site agricorn.fr.
Éditeur du site
Le site agricorn.fr est édité par :
- Nom du projet : Agricorn
- Statut : service numérique édité par une personne physique
- Email : contact@agricorn.fr
Les informations administratives complémentaires peuvent être demandées par email et seront complétées sur cette page lorsque la structure juridique évoluera.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est la personne physique responsable du projet Agricorn.
Contact : contact@agricorn.fr
Hébergement
Le site vitrine est hébergé via :
- Cloudflare Pages — réseau de distribution mondial
L'application Agricorn repose sur :
- Firebase (Google Cloud) — base de données et authentification, région européenne
- Cloudflare — CDN et services workers
Les données sont hébergées dans l'Union européenne dans la mesure où les services utilisés le permettent. Ces services sont conformes au RGPD. Voir la politique de confidentialité pour le détail.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site agricorn.fr (textes, graphismes, logo, code, données) est la propriété exclusive du projet Agricorn, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite, est interdite et constituerait une contrefaçon.
Limitation de responsabilité
Agricorn s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site à jour et exactes. Cependant, Agricorn ne saurait être tenu responsable d'éventuelles inexactitudes ou omissions dans les informations présentes sur le site.
Les informations et outils présentés sur ce site sont fournis à titre informatif. Ils ne constituent pas un conseil financier, commercial, réglementaire ou agronomique. Toute décision prise sur la base de ces informations relève de la responsabilité de l'utilisateur.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits : contact@agricorn.fr
Cookies
Le site agricorn.fr peut utiliser des cookies techniques nécessaires au fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé à ce stade.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Dernière mise à jour : Mai 2025